Les délibérations 2024 Déliberation 1-2024 Déliberation 2-2024 Déliberation 3-2024 Déliberation 4-2024 Délibération 05-2024 Délibération 06-2024 Délibération 07-2024 Délibération 08-2024 Délibération 09-2024 Délibération 10-2024 Délibération 11-2024 Délibération 12-2024 Délibération 13-2024 Délibération 14-2024 Délibération 15-2024 Délibération 16-2024 Délibération-17-2024 2023 Délibération 29 2023 Délibération 28 2023 Délibération 27 2023 Délibération 26-2023 Délibération 25-2023 Délibération 24-2023 Délibération 23-2023 Délibération 22-2023 Délibération 19-2023 Délibération 18-2023 Délibération 17-2023 Délibération16-2023 Délibération15-2023 Délibération 14-2023 Délibération 12-2023 Délibération 10-2023 Délibération 09-2023 Délibération 08-2023 Délibération 07-2023 Délibération 06-2023 Délibération 05-2023 Délibération 04-2023 Délibération 03-2023 Délibération 02-2023 Délibération 01-2023 2022 Délibération 01-2022 Délibération 02-2022 Délibération 03-2022 Délibération 03BIS -2022 Délibération 04-2022 Délibération 05-2022 Délibération 06-2022 Délibération 07-2022 Délibération 08-2022 Délibération 09-2022 Délibération 10-2022 Délibération 11-2022 Délibération12-2022 Délibération 13-2022 Délibération 14-2022 Délibération 15-2022 Délibération 16-2022 Délibération 17-2022 Délibération 18-2022 Délibération 19-2022 2021 délib 06-2021 convention du RPI délib 04-2021 Attribution de la protection fonctionnelle aux élus délib 05-2021 Mise en place du RIFSEEP 2020 Délibération 07-2020 Approbation du compte de gestion 2019 Délibération 09-2020 Compétence Assainissement collectif Délibération 11-2020 Compétence Eau potable Délibération 34-2020. institution de la Déclaration Préalable pour les clôtures- Délibération 06-2020 Approbation du compte administratif 2019 Délibération 08-2020 Affectation des résultats 2019 Délibération 10-2020 Compétence Assainissement non collectif Délibération 32-2020.délégués- Délibération 33-2020.Institution de la Déclaration préalable pour les divisions foncières- Délibération 35-2020.institution du permis de démolir- Délibération 36-2020. instauration du régime de déclaration préalable pour les ravalements de façades- Délibération 37-2020. Désignation du coordonnateur communal dans le cadre du recensement 2021- 2019 délibération 01-2019 FDAVC 2019 délibération 02-2019 – Approbation du compte de gestion 2018- délibération 03-2019 – Approbation du compte administratif 2018 délibération 04-2019 – Affectation des résultats 2018 délibération 05-2019- – Vote des taux d’imposition 2019 délibération 06-2019 – Vote du budget primitif 2019 délibération 07-2019- FDAEC 2019 délibération 08-2019 – Demande de subvention auprès du SDEEG pour les travaux d’éclairage public délibération 09-2019 – Avenant n°3 Convention du RPI du Bois de l’Isle délibération 09-2019 Subventions communales et autres organismes 2019 – délibération 10-2019 Adhésion tennis 2019 délibération 11-2019 SDIS convention relative au contrôle des points d’eau incendie (PEI) publics délibération 12-2019.Désignation de l’entreprise attributaire des travaux de voirie 2019- délibération 13-2019.Augmentation des tarifs périscolaires 2019- délibération 14-2019.Interdiction des plastiques a usage unique délibération 15-2019 Acceptation de don à la commune délibération 16-2019 décision modificative n1 programme voirie délibération 17-2019 Autorisation à Madame le Maire d’engager de liquider et de mandater les dépenses d’investisseemnt avant le vote du budget 2020 délibération 18-2019 Groupement de commandes portant sur l’achat de formations obligatoires en matière d’hygiène et de sécurité délibération 19-2019 attribution du FDAEC 2019 délibération 20-2019 cloture et suppression régie foyer délibération 21-2019 renouvellement partenariat eclairage public 2018 délibération 01-2018 Adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transféres (CLECT) délibération 02-2018 modification de la durée hebdomadaire de travail – poste adjoint administratif délibération 03-2018 modification de la durée hebdomadaire de travail – poste adjoint technique – délibération 04-2018 Acceptation de don à la commune délibération 05-2018 CALI – Restitution des compétences relatives à la lecture publique (matériels) délibération 06-2018 – Approbation du compte de gestion 2017 délibération 07-2018 – Approbation du compte administratif 2017 délibération 08-2018 – Affectation des résultats 2017 délibération 09-2018 – Vote des taux d’imposition 2018 délibération 10-2018 – Vote du budget primitif 2018 délibération 11-2018 – FDAEC 2018 annule et remplace la précédente délibération 11-2018 – FDAEC 2018 délibération 12-2018 FDAVC 2018 délibération 13-2018 Subventions communales et autres organismes 2018 délibération 14-2018 sdeeg délibération 15-2018 Instauration d’une gratification d’un stagiaire de l’enseignement secondaire-relue-1 délibération 16-2018 Désignation de l’entreprise attributaire des travaux de voirie 2018- délibération 17-2018 Augmentation des taris périscolaires (cantine et garderie) délibération 18-2018 Convention du RPI du Bois de l’Isle délibération 19-2018 Désignation d’un délégué à la protection des données mutualisé – Syndicat Mixte Gironde Numérique- délibération 20-2018 Adhésion du SIEPA du Nord Libournais au SMEGREG délibération 21-2018 Désignation de l’entreprise attributaire de la restauration scolaire délibération 22-2018 Attribution du FDAEC 2018 délibération 23-2018 Projet de modification du périmètre du site « Vallée de la Saye et du Meudon » pour consultation et avis délibération 24-2018 Consultation sur le projet de modification du périmètre du site FR7200661 « Vallée de l’Isle de Périgueux à sa confluence avec la Dordogne » délibération 25-2018 Dénomination de rues et des routes de la Commune de Savignac de l’Isle délibération 25-2018 Remboursement des dégradations sur la voie communale Rue des Prés par un particulier délibération 26-2018 Proposition et désignation des membres pour la commission de contrôle des listes électorales délibération 27-2018 autorisation à Madame le Maire d’engager, de liquider et de mandater, les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2018 délibération 28-2018 décision modificative délibération 29-2018 D.E.T.R. 2eme phase des travaux de l’Eglise St Félix délibération 30-2018 département demande de subvention 2eme phase des travaux de l’Eglise St Félix 2017 Délibération 01-2017. Conseil Départemental Demande de subvention pour la création d’un plateau ralentisseur Délibération 02-2017. FDAVC 2017 Délibération 03-2017. Requête adressée à la CALI compétente en matière de docs d’urbanisme PLU Délibération 04-2017. Modification statutaire Contribution au financement de la compétence SDIS Délibération 05-2017. Adhesion a un groupement de commande pour l’achat d’energies, de travaux fournitures services en matière d’efficacité et d’exploitation energetique Délibération 06-2017. Approbation du compte de gestion 2016 – Délibération 07-2017. Approbation du compte administratif 2016 Délibération 08-2017. Affectation des résultats 2016 Délibération 09-2017. vote des taux d’imposition 2017 Délibération 10-2017. Budget primitif 2017 Délibération 11-2017. FDAEC 2017 Délibération 12-2017. Demande de subvention auprès du SDEEG Délibération 13-2017. Adhesion a un groupement de commande pour l’achat d’energies, de travaux fournitures services en matière d’efficacité et d’exploitation energetique Délibération 14-2017. Adoption du protocole financier Délibération 15-2017. Adhésion à Gironde Ressources Délibération 16-2017.Autorisation à Madame le Maire acte de cession et bail – Epicerie Délibération 17-2017.Subventions communales et autres organismes Délibération 18-2017.Attribution du FDAEC 2017 Délibération 19-2017.Convention du RPI du Bois de l’Isle Délibération 20-2017.Désignation de l’entreprise attribuitaire des travaux de voirie 2017 Délibération 21-2017.Détermination des tarifs cantine enfants et adultes Délibération 22-2017.Renouvellement de la convention entre la Commune de Savignac de l’Isle et la SARL Chevrier Traiteur Délibération 23-2017.Création au tableau des effectifs d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps non complet 21 35ème Délibération 24-2017.Adhesion et signature d’une convention de groupement de commandes pour l’achat de matériels destinés aux technologies de l’information et de la communication Délibération 25-2017 CALI Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées CLECT n°1 du 28 septembre 2017 Délibération 26-2017 Modification des statuts du SIETAVI Délibération 27-2017 Soutien du Conseil municipal à la Motion de l’AMRF Délibération 28-2017 DM n°1 Reversement de l’attribution de compensation à la CALI Délibération 29-2017 DM n°2 restes à recouvrer doublon d’écriture URSSAF Délibération 30-2017 Créances admises en non valeur Délibération 32-2017 autorisation à Madame le Maire d’engager, de liquider et de mandater, les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2018 Délibération 33-2017 Adhésion tennis 2018 Délibération 34-2017 approbation de la demande de retrait de la commune de Camiac et Saint Denis du périmètre de la CALI 2016 Délibération 07-2016.DETR 2016 Création d’un plateau ralentisseur et d’une olive Délibération 08-2016. DETR 2016 Création de deux ralentisseurs Délibération 09-2016.approbation des status modifiés du SIVU du chenil du Libournais Délibération 10-2016.approbation de la demande d’adhésion de la Commune de Cessac au SIVU du chenil du Libournais Délibération 11-2016.avis sur le document d’orientation et de prospective Délibération 12-2016.Projet de mutualisaton des services Délibération 13-2016. DETR 2016 Création d’un ralentisseur Délibération 14-2016.SDEEG modification statuts Délibération 15-2016. suppression du budget annexe CCAS Délibération 16-2016.demande d-adhesion au SIVU du chenil du Libournais formulee par la Commune de Jean de Blaignac Délibération 17-2016.adhesion au groupement de commandes relatif aux travaux d-entretien- d-amenagement et de reparation de la voirie Délibération 18-2016.approbation du compte administratif 2015 Délibération 19-2016.approbation du compte de gestion 2015 Délibération 20-2016.affectation des resultats Délibération 21-2016.vote des taux des impots 2016 Délibération 22-2016.budget primitif 2016 Délibération 23-2016.convention du RPI du Bois de l-Isle Délibération 24-2016.CLECT rapport n-6 Délibération 25-2016.Inscription d-un nom sur le monument aux morts Délibération 26-2016.Subventions communales et autres Délibération 27-2016.Approbation d-une charte de jumelage addittionnelle – COMITE DE JUMELAGE DU PAYS DE GUITRES Délibération 28-2016. Convention entre la Commune de Savignac de l-Isle et SARL Chevrier traiteur Délibération 29-2016. Convention entre la Commune de Savignac de l-Isle et le Centre Routier du Libournais pour la creation de plateaux sureleves sur la Délibération 30-2016.FDAEC dde attribution Délibération 31-2016.adhesion court de tennis Délibération 32-2016 affectation des resultats 2015 Délibération 33-2016.budget primitif 2016 Délibération 34-2016.Attribution FDAEC Délibération 35-2016.augmentation tarifs périscolaires 1 Délibération 36-2016.suppression régie cantine et garderie1 Délibération 37-2016.Cali groupement de commandes Délibération 38-2016 Désignation de l’entreprise attributaire des travaux de voirie 2016 Délibération 39-2016 Annule et remplace la précédente inscription d’un nom sur le monument aux morts Délibération 40-2016 Renouvellement de la convention entre la Commune de Savignac de l’Isle et Sarl Chevrier Traiteur Délibération 41-2016 acceptation de dons Délibération 42-2016 souscription aux contrats – commune et statutaire Délibération 43-2016 acceptation de dons Délibération 44-2016 – Adhésion au service d’application du droit des sols (ADS) du pôle d’équilibre territorial et rural du Grand Libournais (PETR) Délibération 45-2016 taxe d’amenagement Délibération 46-2016 Autorisation à Madame le Maire d’engager, de liquider et de manadater, les dépenses d’investissement avant le vote du bdget 2017 Délibération 47-2016 Adhésion court de tennis Délibération 48-2016 Tarif de la location du foyer communal Délibération 49-2016 Adoption du rapport n°7 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) réunie le 23 novembre 2016 – Délibération 50-2016 Autorisation à Madame le Maire à signer les contrats d’assurance avc la SMACL – Assurance statutaire – Assurance Commune – Délibération 51-2016 Approbation de la gouvernance de droit commun dans le cadre d’une fusion extension – Délibération 52-2016 prescription de la revision de la carte communale 2015 Délibération 01-2015.DETR Accessibilité_2015 Délibération 02-2015.subvention citystade Délibération 03-2015.rétrocession de concession Délibération 04-2015.CLECT rapport n°5 Délibération 05-2015 Marché de maîtrise d’oeuvre AZIMUT Délibération 06-2015.acceptation dons Délibération 07-2015.Services numériques mutualisés Délibération 08-2015.Organisation ALSH les mercredi après-midi Délibération 09-2015.modification statuts SDEEG Délibération 10-2015.avenant n6 RPI Délibération 11-2015.souscription d’un emprunt Délibération 12-2015.approbation du compte de gestion Délibération 13-2015.vote du compte administratif 2014 Délibération 14-2015.affectation des résultats 2014 Délibération 15-2015.vote des taux d’imposition 2015 Délibération 16-2015.budget primitif 2015 Délibération 17-2015.programme voirie Délibération 18-2015.modalités de fonctionnement du tennis Délibération 19-2015.Composition Commission communale Délibération 20-2015.FDAEC dde attribution Délibération 21-2015 emprunt Délibération 22-2015 augmentation du montant de la caution du foyer Délibération 24-2015Groupement de commande prestations de services de vérifications et de controles CALI Délibération 25-2015.Subventions communales Délibération 26-2015.Acceptation de dons Délibération 27-2015.FDAEC 2015 Délibération 28-2015.modification des statuts de la CALI Délibération 29-2015.augmentation tarifs périscolaires Délibération 30-2015.DETR Amélioration isolation mairie et salle des fetes Délibération 31-2015.Tarif unique Garderie Délibération 32-2015.mise en place du prélèvement automatique Délibération 33-2015.Acceptation de dons Délibération 34-2015.Projet d’installation d’éoliennes Délibération 35-2015.Vente et reprise du caveau numéroté A20 Délibération 36-2015. Maintien de l’indemnité de Conseil allouées au receveur public Délibération 37-2015. Désignation d’un coordonnateur municipal pour le recensement Délibération 38-2015. Désignation et rénumération d’un agent recenseur Délibération 39-2015 DM N1 tx d’isolation mairie 2014 Délibération27-2014 Délibération 26-2014 Délibération 24-2014 Délibération 23-2014 Délibération 22-2014 Délibération 21-2014 Délibération 20-2014 Délibération 18-2014 Délibération 16-2014 Délibération 14-2014 Délibération 13-2014 Délibération 12-2014 Délibération 11-2014 Délibération 10-2014 Délibération 09-2014 Délibération 08-2014 Délibération 07-2014 Délibération 06-2014 Délibération 05-2014 Délibération 04-2014 Délibération 03-2014 Délibération 02-2014 Délibération 01-2014
