RAPPEL POUR LE BIEN VIVRE ENSEMBLE :
Pour garantir les bonnes relations de voisinage, l’usage de tous les outils, engins à moteur bruyants type moto-cross ou appareils susceptibles de provoquer une gêne (les tondeuses, tronçonneuses, etc.) en raison du bruit qu’ils impliquent n’est possible que :
– les jours ouvrables : de 8h30 à 12h et de 14h00 à 19h30
– les samedis : de 9h à 12h et de 15h à 19h
– les dimanches et jours fériés de 10h à 12h uniquement
(Extrait de l’arrêté préfectoral du 8 Mars 1990)
Le propriétaire d’un chien doit veiller à ne pas le laisser troubler la tranquillité de ses voisins, de façon excessive par rapport au bruit ambiant (en particulier par ses aboiements).
Il convient de faire appel ici à la compréhension du premier et à la tolérance des seconds.
L’article 102-5 du Règlement Sanitaire type, prescrit que « les propriétaires et possesseurs d’animaux sont tenus de prendre toutes mesures propres à préserver la tranquillité des voisins ».
